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Mentions légales

1. Contenu du site

Le site Carpe Diem est un site informatif. Les photos y figurant sont toutes non contractuelles. La disponibilité des produits se fait toujours dans la limite des stocks disponibles. Les présentes mentions légales ont pour objectif de donner une information claire sur le site Internet www.bijouxcarpediem.fr.

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété de : Carpe Diem – 28 rue des Orfèvres – 67000 STRASBOURG (France). Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède après leur mise en ligne.

2. Exploitant du site Internet

Le site Internet www.bijouxcarpediem.fr est exploité par la société Carpe Diem – 28 rue des Orfèvres – 67000 STRASBOURG (France). Cette dernière est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée sous le numéro d’identification et est enregistrée au registre du commerce de Strasbourg.

3. Direction du site

Directeur de la publication : Chantal STREISGUTH.

4. Hébergement & Conception

Le site Internet www.bijouxcarpediem.fr est hébergé par la société OVH et a été conçu par l’agence Limeos.

5. Contenu du site

La société Carpe Diem se réserve le droit de modifier, de compléter ou de supprimer, ou les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire. Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. Pour des raisons de maintenance, la société Carpe Diem pourra être amené à interrompre le site et fera tout son possible pour avertir préalablement les utilisateurs.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, de difficultés techniques, de difficultés informatiques, ou de difficultés liées à la structure des réseaux de communications.

6. Propriété intellectuelle

Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de Carpe Diem.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de la société Carpe Diem est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Aucun logo, texte, graphique ou image contenus dans le site ne pourra être copié même partiellement, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans son autorisation écrite et préalable.

7. Crédit photos

Les photos utilisées sur le site sont fournies par Chantal STREISGUTH.

8. Protection des données personnelles

Conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression quant aux informations qui le concerne (articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée) qu’il peut exercer en adressant un courrier à : Carpe Diem – 28 rue des Orfèvres – 67000 STRASBOURG (France)

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10. Responsabilités

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